En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site creativebrainart.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Creative Brain– auto-entreprise –
Créateur : Angèle Renier
Responsable publication : Creative Brain - Angèle Renier
Webmaster : Creative Brain- Angèle Renier
Hébergeur : squarescape

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Creative Brain, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site creativebrainart.com est mis à jour régulièrement par Angèle Renier. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Le site creativebrainart.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Creative Brain s’efforce de fournir sur le site creativebrainart.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site creativebrainart.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site creativebrainart.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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